N° F20210610113219

Caractérisation cilinopathologique et moléculaire des patients atteints de cancers colo-rectaux présentant une mutation du gène POLE

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Pujals Anaïs

1 rue Gustave Eiffel 94010 Créteil

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 10/11/2017 – Date de fin : 10/11/2022 Durée de l'étude : 5 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
10/06/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Cette étude scientifique correspond à une exception mentionnée dans l'article 9 du RGPD permettant de traiter les données de santé (2j)

Délégué à la protection des données

Picard

1 rue Gustave Eiffel 94010 Créteil

laurence.picard@aphp.fr