N° F20230125154332
Cancer Sepsis Cardiopathie
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Maladies infectieuses
Bénéfices attendus
Comparer la prévalence du polymorphisme ADRA2C entre les patients développant une cardiopathie adrénergique (groupe des cas) et des patients témoins
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
25/01/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Présentation de la notice d'information spécifique à l'étude, conforme au RGPD et recueil de la non opposition des patients (indication dans dossier médical)
Délégué à la protection des données
CHU de Toulouse