C23-35 - NET-RESP. Expositions aux produits de nettoyage à domicile et santé respiratoire - cohorte Constances
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Les maladies respiratoires induites ou aggravées par l’usage de produits de nettoyage pourraient être évitées par une soustraction au risque, notamment lors de leur usage à domicile. Ce projet permettra d'identifier des produits de nettoyage spécifiquement à risque et de mieux comprendre les mécanismes en cause grâce à l'étude des phénotypes biologiques. Nos résultats devraient permettre de développer des stratégies de prévention primaire et secondaire et ainsi réduire l'impact de ces maladies respiratoires notamment chez les femmes.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
6
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Les supports de collecte/d’informations Constances comprennent la mention suivante :. . . « Le traitement de vos données est placé sous la responsabilité de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) (https://www.inserm.fr) et répond à l’exécution d’une mission d’intérêt public. Les informations recueillies dans le cadre de la cohorte sont traitées conformément au Règlement général relatif à la protection des données « RGPD» (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et, sous certaines conditions, d’effacement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement ou en demander la limitation. Vous pouvez enfin définir des directives relatives au sort de vos données personnelles en cas de décès. Pour plus de détails : https://www.constances.fr/espace-volontaires/droits-volontaires.php. Ces droits peuvent être exercés à tout moment auprès du Pr Marie Zins, UMS 011 Inserm-UVSQ, Hôpital Paul Brousse, Bât. 15/16, 16 avenue Paul Vaillant-Couturier, 94807 Villejuif Cedex. En cas de difficulté pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données de l’Inserm par mail (dpo@inserm.fr) ou par voie postale (Délégué à la Protection des Données, 101 rue de Tolbiac, 75013 Paris). Au besoin, vous bénéficiez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. ». . Sur le site Constances, un onglet spécifique précise les droits des volontaires et comment les exercer : https://www.constances.fr/espace-volontaires/droits-volontaires.php