BrainMet - Survie des patients opérés d’une métastase cérébrale. Etude nationale rétrospective descriptive et analytique en vie réelle à partir des données du système national des données de santé (SNDS).
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
La finalité de ce projet est d’améliorer la connaissance du devenir des patients opérés d’une MC. Il s’agit d’étudier, à l’échelle nationale, la survie des patients opérés d’une MC. Ce projet d’étude présent potentiellement un intérêt publique puisqu’il va indirectement bénéficier aux patients, mais aussi à la communauté médicale et scientifique. D’après les recherche menée sur le répertoire du HDH, aucun projet d’étude concert la survie des patients opérés d’une MC et utilisant les données du SNDS n’est référencée.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)
Seul les données du SNDS seront utilisées
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Base(s) du catalogue du HDH mobilisée(s)
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
60
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Les données utilisées pour ce projet concernent uniquement celle de la base principale (SNDS historique). Lorsqu’une étude porte uniquement sur les données du système national des données de santé (SNDS), l’information des personnes concernées par les données n’est pas nécessaire car elle est réalisée par ailleurs. Pour l’exercice des droit plus généralement: concert les données provet de la base de données du Système National de l’Information Inter-Régimes de l’Assurance Maladie (SNIIRAM) incluse dans le SNDS, les personnes concernées souhaitant faire valoir leurs droits devront en faire la demande auprès de leur CPAM de rattachement, conformément à l’article 111 du décret d’application de la loi Informatique et Libertés. Cette procédure est détaillée sur le site https://www.snds.gouv.fr/SNDS/Protection-de-la-donnee.