N° 21288464

BPCO et Directives anticipées

Partager

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Pneumologie

Bénéfices attendus

La Broncho Pneumopathie Chronique Obstructive, dite BPCO, est une pathologie caractérisée par des exacerbations dont l’évolution est difficilement prévisible. Elle peut être responsable d’une altération de la qualité de vie et être une source d’anxiété pour les patients.
Objectifs : Cette base de données permettra de déterminer si l’instauration d’un atelier d’information sur les directives anticipées augmente la fréquence de rédaction de ces directives et d’aider à mettre en place une prise en charge plus adaptée des patients.
Méthode : Etude descriptive, monocentrique, prospective.
Population : 50 patients.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Besoin de la date de naissance pour connaître l'âge du patient et de la date de la visite du patient pour connaître la modalité de la rédaction des directives anticipées.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Hôpital NOVO

6 Avenue de l'Ile de France 95 300 Pontoise France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Hôpital NOVO

6 Avenue de l'Ile de France 95 300 Pontoise France

Calendrier du projet

Date de début : 01/06/2019 – Date de fin : 06/01/2022 Durée de l'étude : 31
Etape 1 : Dépôt du projet
03/12/2024

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Hôpital NOVO

6 Avenue de l'Ile de France 95 300 Pontoise France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Rédaction d’une note d’information, précisant les droits du patient ainsi que les coordonnées du DPO, qui est remise à chaque patient. Ces derniers peuvent demander des informations complémentaires au médecin coordonnateur de l’étude et refuser l’utilisation de leurs données.

Délégué à la protection des données

Hôpital NOVO

6 Avenue de l'Ile de France 95 300 Pontoise France

valentin.thevenot@ght-novo.fr