N° 34633696
BIOSERENITY AI ENCEPHALOPATHY EEG étude de validation
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Prévention et traitement
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Neurologie
Bénéfices attendus
L'électroencéphalogramme (EEG), en conjonction avec l'évaluation clinique, est fréquemment utilisé dans les examens neurologiques ; cependant, il nécessite une expertise médicale très spécifique.
L’algorithme « BIOSERENITY AI ENCEPHALOPATHY EEG » est un algorithme avancé conçu pour automatiser la classification des encéphalopathies dans les enregistrements EEG. La classification des enregistrements des encéphalopathies pourrait élargir l’utilisation de l’EEG afin de permettre un diagnostic plus précis et plus rapide dans les cas critiques.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Dossiers Médicaux
Appariement entre les sources de données mobilisées
Non
Variables sensibles utilisées
Aucune
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Autre
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Acteur du dispositif médical
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Mougeotte Emmanuel
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
13/10/2026
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 004
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Les personnes peuvent exercer leurs droits en contactant le DPO de l'établissement.
Les modalités d'exercice des droits sont précisées dans la note d'information communiquée aux patients.
Délégué à la protection des données
Racine Avocats