N° F20231120115659

Besoins en santé de patients en situation de polyhandicap bénéficiaires d’une offre de Téléconsultation en MPR à destination du médico-social

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prévention et traitement
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients

Domaines médicaux investigués

Psychologie et psychiatrie
Pédiatrie

Bénéfices attendus

Information sur la santé, ainsi que sur l’offre de soins, la Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire médico-sociale et l’innovation dans le domaine de la santé.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations médico-sociales relatives à la situation des personnes en situation de handicap

Source de données utilisées

Autres sources sources

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Variables sensibles utilisées

Commune de résidence de la personne étudiée
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier Esquirol

15 rue du Dr Marcland 87025 Limoges

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 20/11/2023 – Date de fin : 01/05/2025 Durée de l'étude : 18
Etape 1 : Dépôt du projet
20/11/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Délégué à la protection des données

Centre Hospitalier Esquirol

15 rue du Dr Marcland 87025 Limoges

rdpd@ch-esquirol-limoges.fr