N° 16132147

Base de données Positionnement au fauteuil roulant et maladies neuromusculaires (Rétrospective et Prospective)

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Neurologie

Bénéfices attendus

Décrire les troubles posturaux au fauteuil roulant (FR), ainsi que les douleurs au FR, et les escarres liées à la station assise, chez les patients ayant une maladie Neuromusculaire (MNM).
Méthodologie : Evaluation de l’efficacité des aides techniques à la posture (ATP) préconisées en refaisant les mêmes évaluations en consultation de suivi (quelques mois après la réception des ATP prescrites). Cela pourrait permettre de déboucher sur des recommandations de prise en charge dans le domaine du positionnement chez les patients MNM.
Population : 50 patients souffrant de MNM utilisant un fauteuil roulant.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Hôpital NOVO

6 avenue de l'Ile de France 95300 Pontoise France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Hôpital NOVO

6 avenue de l'Ile de France 95300 Pontoise France

Calendrier du projet

Date de début : 17/05/2021 – Date de fin : 31/12/2026 Durée de l'étude : 84
Etape 1 : Dépôt du projet
14/11/2024

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Hôpital NOVO

6 avenue de l'Ile de France 95300 Pontoise France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une note d'information, correspondant à la catégorie du patient (enfant 8 à 12 ans, enfants 13 à 18 ans, parents, patient majeur ou tuteur) est rédigée et remise aux patients en précisant ses droits ainsi que les coordonnées du DPO

Délégué à la protection des données

Hôpital NOVO

6 avenue de l'Ile de France 95300 Pontoise France

maylis.durand@ght-novo.fr