N° T17490922020052

Autres sources Nationale Périnatale 2021 : Appariement avec le SNDS

Partager

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

INSERM

Responsable de traitement 1

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CRESS - UMR1153 - Equipe EPOPé

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
20/05/2020
Etape 2 : Complétude
20/05/2020
Etape 3 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape 4 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
En cours
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données