N° F20230317111420
Autres sources multicentrique sur les traumas fermés de l’intestin et du mésentère – PADS 22-176
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prévention et traitement
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients
Domaines médicaux investigués
Autres
Bénéfices attendus
Ce projet permettrait une meilleure connaissance des caractéristiques intervenant dans le choix du traitement des trauma fermés de l’intestin
Une meilleure connaissance de ces caractéristiques permettrait une meilleur Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire thérapeutique des trauma fermés de l’intestin
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
17/03/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Délégué à la protection des données
Assistance Publique – Hôpitaux Marseille