N° 16208021

Atteintes respiratoires basses infectieuses et non infectieuses chez les enfants porteurs de trisomie 21 suivis en consultations de pneumologie pédiatrique en Ile-de-France

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Pédiatrie
Pneumologie

Bénéfices attendus

L’atteinte respiratoire présente une morbi-mortalité importante chez les enfants porteurs de trisomie 21. L’’atteinte ORL (respiratoire haute) a fait l’objet de plusieurs publications, Cependant l’atteinte respiratoire basse reste sous-estimée et mal élucidée.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Centre Hospitalier Sud Francilien

40 avenue Serge Dassault 91106 CORBEIL-ESSONNES France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/04/2024 – Date de fin : 31/12/2024 Durée de l'étude : 9

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Centre Hospitalier Sud Francilien

40 avenue Serge Dassault 91106 CORBEIL-ESSONNES CEDEX France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Article 15 - Droit d'accès de la personne concernée : patient informé dans la note d'information spécifique à la recherche
Article 16 - Droit de rectification : patient informé dans la note d'information spécifique à la recherche
Article 17 - Droit à l'effacement («droit à l'oubli») : patient informé dans la note d'information spécifique à la recherche
Article 18 - Droit à la limitation du traitement : patient informé dans la note d'information spécifique à la recherche
Article 19 - Obligation de notification en ce qui concerne la rectification ou l'effacement de données à caractère personnel ou la limitation du traitement : patient informé dans la note d'information spécifique à la recherche
Article 20 - Droit à la portabilité des données : patient informé dans la note d'information spécifique à la recherche

Délégué à la protection des données

LEXAGONE

9 rue Léon Salembien 59200 TOURCOING France

dpo@chsf.fr