N° F20220804150349
Atteinte du système nerveux central dans la maladie du greffon contre l’hôte : cohorte de la SFGM-TC
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Prévention et traitement
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
Description de la maladie : présentation clinique, biologique et radiologique, histoire naturelle et pronostic. Descriptions des attitudes thérapeutiques et des résultats obtenus. Mise en évidence de facteurs pronostics de survie et de réponse au traitement
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Responsable de traitement 1
Responsable de traitement 2
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
04/08/2022
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
4
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, et d’opposition au traitement sont conférés aux participants à l’étude.. . L’information des patients, et les modalités d’exercice de leurs droits sont réalisés en conformité avec la MR-004.
Délégué à la protection des données
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