N° 29862013

AREMAMA - Accès à la reconstruction mammaire après mastectomie totale pour un cancer du sein : disparités spatiales

Partager

Calendrier du projet

Etape 1 : Dépôt du projet
13/03/2026
Etape 2 : Complétude
19/03/2026
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
19/04/2026
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Dépôt CNIL
29/05/2026
Etape 6 : Statut CNIL - Statut

Décision
En cours

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Modification substantielle

Numéro d'autorisation CNIL