N°  T99487802022092
						
						Applicabilité des groupes contrôles synthétiques pour les essais cliniques à partir des données individuelles de soins courants des Hospices civils de Lyon
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
												Autre
											
																			Domaines médicaux investigués
												Autre
											
																			Données utilisées
Catégories de données utilisées
												Autre
											
																			Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
													Non
												
																					Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
													Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)
												
																					Calendrier du projet
													
														Etape
														1
														:
													Dépôt du projet
												
											
													  20/09/2022
												
												
												
											
													
														Etape
														2
														:
													Complétude
												
											
													  23/09/2022
												
												
											
													
														Etape
														3
														:
													Sens avis CEREES/CESREES
												
											
													Favorable avec recommandation
												
																									
																							
													
														Etape
														4
														:
													Statut CNIL - Statut
												
											
													En cours
												
																									
																							
												Décision
											
											Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
											  Autorisation CNIL