Analyse nationale de la morbi-mortalité de la sleeve gastrectomie en ambulatoire. (SLEEVAMBU)

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Organisation des établissements de santé

Sécurité des patients

Politiques publiques de santé

Domaines médicaux investigués

Gastro-entérologie et hépatologie

Bénéfices attendus

Aucune étude à ce jour n’a comparé sur un plan national la sleeve gastrectomie effectuée en ambulatoire à une sleeve gastrectomie effectuée dans le cadre d’une prise en charge en hospitalisation conventionnelle. Notre hypothèse est que la sleeve gastrectomie effectuée en ambulatoire en France et donc sans nuit à l’hôpital n’est pas associé à une augmentation de la morbi-mortalité par rapport à une prise en charge dans le cadre d’une hospitalisation conventionelle.

L'objectif principal est donc l'évaluation de la morbi-mortalité à J90 post-opératoire de la sleeve gastrectomie effectuée en ambulatoire par rapport à une prise en charge en hospitalisation conventionelle basée sur les données du SNDS entre 2015 et 2023.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

PMSI

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

PMSI

Causes médicales de décès

DCIR

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Calcul de l'âge

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Portail de la CNAM

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Publique- Hôpitaux de Paris, Direction de la Recherche clinique et de l'innovation (DRCI)

1 Avenue Claude Vellefaux 75010 Paris 75010 Paris France

Représentant du responsable de traitement 1

Milan LAZAREVIC

egp-urc-cec@aphp.fr

Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre

Oui

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Assistance Publique- Hôpitaux de Paris, Direction de la Recherche clinique et de l'innovation (DRCI)

1 Avenue Claude Vellefaux 75010 Paris 75010 Paris

Calendrier du projet

Date de début : 09/10/2024 – Date de fin : 22/10/2025 Durée de l'étude : 12

Etape 1 : Dépôt du projet

23/10/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Accès permanent

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

Existence d'une prise de décision automatisée

Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

Non

Délégué à la protection des données

Assistance Publique -Hôpitaux de Paris (AP-HP), Direction des systèmes d'information