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N° F20210810150108

Analyse histologique et électro-physiologique des débris thrombotiques extraits au cours des thrombectomies mécaniques à la phase aiguë d’un AVC.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

Cette recherche vise une meilleure compréhension de la composition des débris thrombotiques afin de conduire à améliorer l’efficacité de la thrombectomie mécanique et plus encore le pronostic des patients victimes d’AVC.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Entreprise du médicament

Responsable de traitement 1

Sensome SAS, représenté par son président Franz Bozsak.

2-12 rue du Chemin des Femmes 91300 Massy

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Hôpital Bicêtre

78 rue du Général Leclerc 94275 Le Kremlin Bicêtre

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 09/08/2021 – Date de fin : 07/08/2023 Durée de l'étude : 2 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
10/08/2021

Base légale pour accéder aux données

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

NUI Galway

Galway Department of Physiology - Human Biology Building- NUI Galway University Road H91 W5P7

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d’identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ne sont pas applicables.Le droit d’opposition n’est pas applicable non plus en vertu du 6) de l’article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public.

Délégué à la protection des données

Gor Lebedev

2-12 Rue du Chemin des Femees 91300 Massy

dpo@sensome.com