N° T11061802019112

Analyse et Bilan des consultations douleurs du service d’Odontologie du Groupe Hospitalier de la Pitié-Salpêtrière Acronyme: ABCD - code projet : APHP 191002

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Autre

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

AP-HP - Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI)

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Calendrier du projet

Terminé
Etape 1 : Dépôt du projet
22/11/2019
Etape 2 : Complétude
22/11/2019
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
24/12/2019
Etape 4 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 5 : Statut CNIL - Statut
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL

Numéro d'autorisation CNIL

Autorisation CNIL
Numéro d'autorisation: 920246