N° 18633513
Analyse des séjours en ORL Pédiatrique en région Auvergne-Rhône-Alpes de 2019 à 2023.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Information sur la santé ainsi que sur l'offre de soins
Objectifs poursuivis
Organisation des établissements de santé
Domaines médicaux investigués
Pédiatrie
Bénéfices attendus
Planification et valorisation de l’offre de soins.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Etablissements de santé
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Hors UE
Représentant du responsable de traitement 1
Dr Céline PIEGAY
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 005
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Données étudiées anonymisées. Personne non identifiable.