N° 18633513

Analyse des séjours en ORL Pédiatrique en région Auvergne-Rhône-Alpes de 2019 à 2023.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Information sur la santé ainsi que sur l'offre de soins

Objectifs poursuivis

Organisation des établissements de santé

Domaines médicaux investigués

Pédiatrie

Bénéfices attendus

Planification et valorisation de l’offre de soins.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissements de santé

Responsable de traitement 1

HCL-DIM

3, quai des Célestins 69002 LYON France

Localisation du responsable de traitement 1
  Hors UE
Représentant du responsable de traitement 1
Dr Céline PIEGAY

Calendrier du projet

Date de début : 01/01/2019 – Date de fin : 31/12/2023 Durée de l'étude : 12

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Charlotte Boyer

Direction des Coopérations et de la Stratégie 3, quai des Célestins 69002 Lyon France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Données étudiées anonymisées. Personne non identifiable.

Délégué à la protection des données

HCL-DSN

3, quai des Célestins 69002 Lyon France