N° F20211210143725

Analyse des séjours dans le Rhône pour un acte de chirurgie digestive de 2016 à 2019.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Organisation des établissements de santé

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Planification et valorisation de l'offre de soins

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

base principale du SNDS

Variables sensibles utilisées

Commune de résidence de la personne étudiée
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

HCL - DIM

162 avenue Lacasagne 69003 LYON

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 02/08/2021 – Date de fin : 31/12/2021 Durée de l'étude : 5 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
10/12/2021

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Données traitées anonymisées. Personne non identifiable.

Délégué à la protection des données

HCL - DSN

162 avenue Lacassagne 69003 Lyon

marc.berard@chu-lyon.fr