N° T12897201708310

Analyse de la prise en charge en France des patients adultes traités au long cours par antalgiques de palier II et/ou III

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Objectifs de l'étude

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Domaines médicaux

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Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
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Bénéfices attendus

Non renseigné

Eléments de méthode

Non renseigné

Origine des données

SNDS Historique
EGB

Population concernée

Non renseigné

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Bureau d'étude

Responsable de traitement

IMS Health

Délégué à la Protection des Données

Non renseigné

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Non

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : Date de fin :
Etape 1 : Dépôt du projet
31/08/2017
Etape 2 : Complétude
06/09/2017
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES

Transmis au CEREES / CESREES

06/09/2017
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Autorisation
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Favorable avec recommandation
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
26/09/2017
Etape 7 : Dépôt CNIL
26/10/2017
Etape 8 : Statut CNIL
Terminé

Décision
Autorisation
Voir le cartouche CNIL
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers  16/07/2018

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

Non renseigné

Encadrement réglementaire

Autorisation CNIL propre au projet
Numéro d’autorisation / MR : 917209

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

Non renseigné

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Non renseigné

Droits des personnes

Non renseigné

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