N° F20231211122245

Analyse de la filière de radiothérapie dans la base régionale AuRA pour l'année 2022.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire des patients

Domaines médicaux investigués

Cancérologie

Bénéfices attendus

Planification et valorisation de l'offre de soins.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire

Source de données utilisées

Base principale du SNDS

Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)

Non

Variables sensibles utilisées

Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération) (dont fédération)

Responsable de traitement 1

HCL-DIM

3, quai des Célestins 69002 LYON

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/03/2023 – Date de fin : 01/09/2023 Durée de l'étude : 1 an
Etape 1 : Dépôt du projet
11/12/2023

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

5

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Délégué à la protection des données

HCL-DSN

3 quai des célestins 69002 Lyon

marc.berard@chu-lyon.fr