N° 19293318
Allogreffe de moelle pour des hémopathies associées à des manifestations dysimmunitaires spécifiques : étude rétrospective SFGM-TC
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Recherche, étude, évaluation
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Prévention et traitement
Domaines médicaux investigués
Hématologie
Bénéfices attendus
Objectif primaire :
Survie sans MAI-SMD/LMMC
Objectifs secondaires :
Survie globale
Tolérance
Dose de corticoïdes
Rechute MAI
Eléments de méthode :
Extraction des données de cette étude à partir du registre SFGM-TC de l’EBMT.
Population d'étude :
Allogreffe entre 01/01/2015 et 01/01/2021
Tout type d’allogreffe
Age 18 ans et plus
SMD et/ou LMMC quel que soit IPSS-R et type
MAI parmi la liste
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Dossiers Médicaux
Appariement entre les sources de données mobilisées
Non
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Non
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Autre
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Marie ROBIN
Type de responsable de traitement 2
Etablissement public de santé (dont fédération)
Responsable de traitement 2
Localisation du responsable de traitement 2
Dans l'UE
Le responsable de traitement est également responsable de mise en oeuvre
Oui
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence 004
Destinataire(s) des données
Destinataire des données 1
Destinataire des données 2
Destinataire des données 3
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
4
Existence d'une prise de décision automatisée
Non
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, et d’opposition au traitement sont conférés aux participants à l’étude.
L’information des patients, et les modalités d’exercice de leurs droits sont réalisés en conformité avec la MR-004.
Délégué à la protection des données
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