Lancement du premier appel à projets portant sur le Catalogue du SNDS

Un nouvel Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) ouvre ce lundi 10 mars 2025 pour soutenir les projets mobilisant les données du Catalogue du SNDS. Le Catalogue réunit des bases de données visant à favoriser des projets de recherche innovants à des fins d’intérêt public. Vous souhaitez en savoir plus ? Rendez-vous le 10 avril 2025 à PariSanté Campus pour un événement dédié ! 

Le Catalogue du Système National des Données de Santé (SNDS) regroupe des copies de bases de données d’intérêt pour la recherche, pouvant être appariées à la base principale du SNDS, lorsque cela est possible. Il permet ainsi aux porteurs de projets d’accéder à des données structurées et documentées, tout en bénéficiant d’un cadre d’accès simplifié et harmonisé. Ce dispositif a été construit de manière itérative avec les producteurs de données et constitue aujourd’hui un levier clé pour le développement de projets innovants en santé publique, en épidémiologie et en intelligence artificielle.

Afin de concrétiser et de valoriser l’apport du Catalogue du SNDS, le Health Data Hub lance un appel à manifestation d’intérêt pour soutenir des projets mobilisant ces bases de données. Cet appel vise à démontrer l’intérêt scientifique et sociétal du partage de données de santé, en facilitant l’émergence de cas d’usage concrets.

17 bases de données, aux domaines d’application variés, mises à disposition des porteurs de projets

Les bases de données seront mises à disposition des porteurs de projets au sein de la plateforme technologique du HDH. Au-delà d’un accès aux bases de données, les projets retenus bénéficieront d'un accompagnement personnalisé : un soutien technique, un accompagnement humain, ainsi qu'un financement pouvant aller jusqu'à 100 000 € sur 24 mois. 

Découvrez le détail des bases de données ci-dessous : 

Bases en cancérologie 

• ATUc CBPC : autorisation temporaire d'utilisation (ATU) dite de cohorte sur le traitement des cancers bronchiques à petites cellules (CBPC) du laboratoire ROCHE SAS.
• DEEPSARC : données de patients atteints de sarcome, hébergée au Centre de Lutte Contre le Cancer (CLCC) Léon Bérard. 
• e-SIS : base de dépistage du cancer du sein du Centre Régional de Coordination des Dépistages des Cancers en Occitanie (CRCDC-OC).
• ESME CSM : programme Épidémio-Stratégie Médico-Économique sur le Cancer du Sein Métastatique, géré par Unicancer.
• ISIS : données d’évaluation du risque d’infertilité après un cancer du sein, portée par l’Institut de Cancérologie de l’Ouest.
• Precision Predict : données cliniques de patients atteints d’un adénocarcinome pulmonaire, constituée par neuf Centres de lutte contre le cancer, dont l’Institut Curie.
• REALIGIST : données cliniques et radiologiques de patients diagnostiqués pour tumeurs stromales gastro-intestinales (GIST), constituée par sept Centre de luttes contre le cancer, dont l’Institut Curie.
• UroCCR :  entrepôt de données de santé multicentrique intégrant des données cliniques, biologiques, de recherche et de qualité de vie, avec une collection virtuelle d’échantillons biologiques sur le cancer du rein.

Base de données sur les maladies rares

• BNDMR : Banque Nationale des Maladies Rares, entrepôt de données de santé national géré par l’AP-HP et financé par le ministère chargé de la santé.

Base de données de médecine de ville

• P4DP : entrepôt national de données de médecine de ville, constitué à partir de la patientèle des médecins généralistes participant au projet initié par le Collège National des Généralistes Enseignants (CNGE). 

Base de données sur les restes à charge

• ARAC : données administratives des restes à charge d’individus affiliés à une couverture complémentaire de Malakoff Humanis.

Base de données sur les maladies neurodégénératives

• MEMENTO : cohorte du CHU de Bordeaux constituée de données sur la maladie d’Alzheimer.

Base de données en médecine d’urgence 

• OSCOUR : réseau de surveillance national basé sur la transmission obligatoire des données du résumé de passage aux urgences à Santé Publique France.
• TARPON : résumé des 400 000 passages au service des urgences adultes de l’hôpital Pellegrin, hébergée au CHU de Bordeaux.
• APSoReN : données hospitalières de patients admis pour un traumatisme crânien au CHU de Toulouse.

Base de données ophtalmologiques 

• Base SEDAAR : données d’imagerie et cliniques du service de consultation ophtalmologie de l’Hôpital Fondation Alphonse de Rothschild.

Base de données sur les maladies métaboliques

• INTEGRA : cohorte du CHU de Lille, analysant le profil de risque de mortalité dans une cohorte hospitalière présentant des maladies métaboliques.
   

Comment répondre à l’AMI ?

Cet appel est ouvert à tout acteur ayant un projet scientifique ou d’intérêt public s’appuyant sur une ou plusieurs bases du Catalogue du SNDS. Les porteurs de projets intéressés peuvent soumettre leur candidature via la plateforme dédiée sur Démarches Simplifiées.

Un comité d'experts sélectionnera les projets en fonction de leur pertinence scientifique, de leur impact potentiel et de la faisabilité de leur réalisation. Les dossiers devront respecter des critères stricts en termes de présentation, de budget, de délais, et être soumis avant le 11 mai 2025.

Rendez-vous le 10 avril à PariSanté Campus pour un événement dédié ! Un événement est prévu le 10 avril à PariSanté Campus afin de proposer un temps d’échange entre les porteurs de projet et les responsables de données concernés par cet AMI : Inscription pour l'événement pour le 10 avril 

Un webinaire sur la présentation du dossier de candidature est organisé le 16 avril, à 12h : Inscription pour le webinaire du 16 avril
 

Calendrier et étapes clés

• Lancement de l’AMI : 10 mars 2025
• Événement de présentation de l’AMI : 10 avril 2025
• Webinaire de présentation du dossier de candidature : 16 avril 2025, à 12h
• Date limite de dépôt des candidatures : 11 mai 2025, 23h59 (heure de Paris)
• Audition des projets pré-sélectionnés : juin 2025
• Annonce des lauréats : juillet 2025

Pour plus d’informations sur le Catalogue du SNDS, n’hésitez pas à consulter notre Starter kit pour l’inscription d’une base au catalogue du SNDS. 
Un guide documentaire destiné à aider les porteurs de projet dans leurs démarches est également disponible.