N° 27792952

Validation des résultats d’analyse du génome des nouveaux-nés ayant participé au projet de recherche PERIGENOMED-CLINICS 1 par le logiciel Emedgene de la société Illumina.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Autre

Domaines médicaux investigués

Maladies rares
Pédiatrie

Bénéfices attendus

A des fins de comparaison, nous souhaitons réanalyser les données de génomes de nouveau-nés déjà séquencés, dont les données ont déjà été analysées initialement par nos propres outils (portail d’interprétation DIAGHO) dans le cadre de l’étude clinique PERIGENOMED-CLINICS 1 (PGC1) (N°RCB : 2024-A02224-43).
L’objectif de l’étude PGC1 est de dépister les nouveau-nés atteints de maladies rares le plus tôt possible sur un panel de gènes plus important que ceux testés dans le cadre de la prise en charge habituelle (~350 maladies génétiques à révélation pédiatrique actionnables ou traitables vs 16 maladies à l’heure actuelle), afin d’améliorer leur prise en charge et leur état de santé. Dans le cadre d’un partenariat avec la société Illumina, nous souhaiterions procéder à une relecture des fichiers (VCF) de résultat de séquençage de 1395 nouveaux-nés avec le logiciel d’analyse appelé Emedgene développé par Illumina. L’objectif de cette relecture est de vérifier que les variations génétiques éventuellement mises en évidence par le portail d’interprétation DIAGHO pour l’étude PGC1 soient bien retrouvées avec le logiciel Emedgene.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

informations génomiques

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Autre(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Nantes

5 Allée de l'Ile Gloriette 44000 Nantes 44093 Nantes Cedex 01 France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Monsieur Philippe El Sair

Calendrier du projet

Date de début : 01/12/2025 – Date de fin : 01/12/2026 Durée de l'étude : 12
Etape 1 : Dépôt du projet
04/12/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

ILLUMINA FRANCE SARL

52 Boulevard de Sébastopol 75003 Paris 75003 Paris France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits des patients prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (droit d'accès, rectification, effacement, limitation, droit à la portabilité) ainsi que les modalités d’exercice sont rappelées dans la lettre d’information. Cette lettre d’information spécifique sera remise aux patients, en main propre au moment de l’inclusion ou par courrier ou mail aux parents des patients déjà inclus.

Délégué à la protection des données

CHU Nantes

5 Allée de l'Ile Gloriette 44000 Nantes 44093 Nantes France

vosdonneespersonnelles@chu-nantes.fr