N° 27833642

Validation des résultats d’analyse du génome des nouveaux-nés ayant participé au projet de recherche PERIGENOMED-CLINICS 1 par le logiciel Emedgene de la société Illumina.

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Autre

Domaines médicaux investigués

Maladies rares
Pédiatrie

Bénéfices attendus

A des fins de comparaison, nous souhaitons réanalyser les données de génomes de nouveau-nés déjà séquencés, dont les données ont déjà été analysées initialement par nos propres outilsdans le cadre de l’étude de recherche clinique PERIGENOMED-CLINICS 1 (PGC1) (N°RCB : 2024-A02224-43). L’objectif de l’étude PGC1 est de dépister les nouveau-nés atteints de maladies rares le plus tôt possible, afin d’améliorer leur prise en charge et leur état de santé. Dans le cadre d’un partenariat avec la société Illumina, nous souhaiterions procéder à une relecture des fichiers (VCF) de résultat de séquençage de 100 nouveaux-nés avec le logiciel d’analyse appelé Emedgene développé par Illumina. L’objectif de cette relecture est de vérifier que les variations génétiques éventuellement mises en évidence par la plateforme NEOMICS de Dijon pour l’étude PGC1 soient bien retrouvées avec le logiciel Emedgene.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Autre

Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)

Informations génomiques

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Autre(s)

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Dijon Bourgogne

2 Boulevard Marechal de Lattre de Tassigny 21000 Dijon 21000 Dijon France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
Mr SERVEAUX Freddy - Directeur Général

Calendrier du projet

Date de début : 01/12/2025 – Date de fin : 01/03/2026 Durée de l'étude : 4
Etape 1 : Dépôt du projet
21/11/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

ILLUMINA FRANCE SARL

Boulevard de Sébastopol 75003 Paris 75003 Paris France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits des patients prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (droit d'accès, rectification, effacement, limitation, droit à la portabilité) ainsi que les modalités d’exercice sont rappelées dans la lettre d’information.

Délégué à la protection des données

CHU Dijon Bourgogne

2 Boulevard Marechal de Lattre de Tassigny 21000 Dijon 21079 Dijon Cedex France

dpo@ght21-52.fr