Phénotypes et prédiction du risque de MACE
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L’identification de phénotypes de patients à partir d’indicateurs de symptômes et de paramètres de PSG permettrait l’individualisation de la prise en charge de patients en ciblant des sous-groupes pour lesquels. . l’impact du traitement sera bénéfique.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
1
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
L’Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de la Loire (IRSR) a passé une convention de cession de données dans le cadre de la mise à disposition par la CNAMTS d’une extraction spécifique de données du SNIIRAM pour la réalisation d’une étude approuvée par l’INDS intitulé ERMES.. . Le numéro de référence est 49/2017 avec la décision d’approbation 230 de l’institut des données de santé du 27 février 2017.. . L’ensemble des patients a reçu en date du 28 et 30 septembre 2020 une information individuelle sous la forme d’un formulaire de non opposition pour les prévenir que l’IRSR ouvrait la possibilité à d’autres structures d’analyser les données d’ERMES et de développer des études sur des thématiques différentes et qu’ils étaient en droit de le refuser.. . Cette information individuelle sera complétée, en temps utiles, d’une information générale sur le site internet de l’IRSR (https://www.irsrpl.org/ermes/) des études déployées avec les objectifs et les noms des structures au fur et à mesure de leur mise en place et sous couvert des autorisations obligatoires obtenues par ces structures.. . Les données strictement nécessaires au projet seront placées sur la session du responsable de mise en. . œuvre, sur la plateforme de l’IRSR, par l’IRSR. Les données seront fournies sous forme de tableaux. . appariables par un numéro de cohorte. Elles seront anonymes.