N° F20230622143922

Phénotypes et prédiction du risque de MACE

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

L’identification de phénotypes de patients à partir d’indicateurs de symptômes et de paramètres de PSG permettrait l’individualisation de la prise en charge de patients en ciblant des sous-groupes pour lesquels. . l’impact du traitement sera bénéfique.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Autres structure de recherche

Responsable de traitement 1

Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de la Loire

9 rue du Landreau 49070 Beaucouzé

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 26/05/1023 – Date de fin : 01/06/2024 Durée de l'étude : 12 mois
Etape 1 : Dépôt du projet
22/06/2023

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

1

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

L’Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de la Loire (IRSR) a passé une convention de cession de données dans le cadre de la mise à disposition par la CNAMTS d’une extraction spécifique de données du SNIIRAM pour la réalisation d’une étude approuvée par l’INDS intitulé ERMES.. . Le numéro de référence est 49/2017 avec la décision d’approbation 230 de l’institut des données de santé du 27 février 2017.. . L’ensemble des patients a reçu en date du 28 et 30 septembre 2020 une information individuelle sous la forme d’un formulaire de non opposition pour les prévenir que l’IRSR ouvrait la possibilité à d’autres structures d’analyser les données d’ERMES et de développer des études sur des thématiques différentes et qu’ils étaient en droit de le refuser.. . Cette information individuelle sera complétée, en temps utiles, d’une information générale sur le site internet de l’IRSR (https://www.irsrpl.org/ermes/) des études déployées avec les objectifs et les noms des structures au fur et à mesure de leur mise en place et sous couvert des autorisations obligatoires obtenues par ces structures.. . Les données strictement nécessaires au projet seront placées sur la session du responsable de mise en. . œuvre, sur la plateforme de l’IRSR, par l’IRSR. Les données seront fournies sous forme de tableaux. . appariables par un numéro de cohorte. Elles seront anonymes.

Délégué à la protection des données

Institut de Recherche en Santé Respiratoire des Pays de la Loire

9 rue du landreau 49070 Beaucouzé

christelle.gosselin@irsrpl.org