Panorama des pratiques de prise en charge hospitalières des greffes de cellules souches et des thérapies géniques en France
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Les thérapies géniques sont un ensemble de techniques qui consistent à introduire du matériel génétique dans des cellules pour soigner une maladie. Les indications des thérapies géniques sont des plus en plus nombreuses, et évoluent avec amélioration des connaissances et des technologies.
Les greffes de cellules souches hématopoïétiques (CSH) sont des traitements visant à remplacer les CSH endommagées par des maladies ou par d’autres traitements (tels que la radiothérapie ou chimiothérapie). Deux types de greffe de CSH existent, les autogreffes (cellules propres du patient), et les allogreffes (CSH saines d’un donneur histocompatible).
Une des principales indications de ces traitements sont les hémoglobinopathies, tels que la drépanocytose ou la bêta-thalassémie. Cependant, la prise en charge des patients par ces techniques peut s’avérer compliquée, tous les centres n’étant pas capables ces traitements.
Objectif principal
Décrire la prise en charge et le parcours de soins des patients traités par thérapie génique et/ou par greffe de cellules souches hématopoïétiques en France, entre 2017-2023.
Objectifs secondaires
- Décrire les caractéristiques des patients pris en charge par thérapie génique et/ou par greffe de cellules souches hématopoïétiques en France entre 2017-2023.
- Décrire les caractéristiques des centres ayant pris en charge par thérapie génique et greffe de cellules souches hématopoïétiques en France entre 2017-2023.
Objectif exploratoire
Décrire l’impact de la Covid sur la prise en charge des patients par thérapie génique et greffe de cellules souches hématopoïétiques en France.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d’identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ne sont pas applicables. Le droit d’opposition n’est pas applicable non plus en vertu du 6) de l’article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public.