N° 23326417

Nouvelle description du phénotype neurodéveloppemental du syndrome de Coffin Siris 12, une étude observationnelle, descriptive, multicentrique

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Diagnostics
Prise en charge des patients
Compréhension des maladies

Domaines médicaux investigués

Déficiences et handicaps
Maladies rares
Pédiatrie
Psychologie et psychiatrie

Bénéfices attendus

A ce jour, seulement 14 patients CSS12 ont été décrit dans la littérature scientifique.
Il est essentiel que ces patients soient mieux décrits d’un point de vue clinique et paraclinique pour améliorer leur prise en soin. De plus, une analyse précise de leurs difficultés neuropsychologiques permettra de mieux les aider. Nous sommes certains que certains patients BICRA ne présentent pas de réelle déficience intellectuelle. Élargir le spectre phénotypique du CSS12 aurait un bénéfice médical certain, permettant de diagnostiquer davantage de patients et ainsi réduire l’errance diagnostique.
Il y a dont un intérêt certain pour ces patients, mais également pour les médecins spécialistes pour mieux identifier cette pathologie rare.
La population d’étude est l’ensemble des patients français porteurs de variants pathogènes ou probablement pathogène dans le gène BICRA, possiblement causal de leur trouble du neurodéveloppement.
Il s’agit d’une étude retrospective, descriptive sur des données de soins courant.
Nous réalisons dans un premier temps un appel à collaboration national via la filière de santé maladies rares ANDDI-Rares et une communication lors d’une réunion nationale (3eme jeudi de génétique clinique).
A partir des données issues de la littérature scientifique nous avons établi une fiche avec des signes cliniques et paracliniques reprenant l’ensemble des atteintes retrouvées chez les patients CSS12 (et plus largement tous les SSRIDD)
Nous souhaitons rapporter une large cohorte française de patients porteurs de variants génétiques pathogène de BICRA, élargissant le spectre phénotypique de ce trouble. Ce rapport se concentre sur les caractéristiques neuropsychiatriques et permettra une meilleure prise en charge des patients atteints de cette maladie rare.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Autre

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

L’année et le mois de naissance sont utilisées lors du recueil de données pour pouvoir dater certains examens paracliniques et la découverte de signe cliniques/survenue de symptômes. Ces dates ne sont pas utilisées lors d’une possible publication des résultats, nous utiliserons des délais (âge de survenue)

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

13354 MARSEILLE France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
CREMIEUX François, Directeur Général

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

13354 MARSEILLE France

Calendrier du projet

Date de début : 01/03/2023 – Date de fin : 01/03/2025 Durée de l'étude : 24
Etape 1 : Dépôt du projet
28/03/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CREMIEUX François, Directeur Général

13354 MARSEILLE

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Une note d’information sera envoyée à tous les patients. Elle sera envoyée par le centre qui l’a pris en charge pour les soins dont seront issues les données. La note d’information indiquera les informations spécifiques à l’étude (données utilisées, modalités d’utilisation et la finalité) ainsi que les mentions prévues au regard des articles du RGPD, selon le modèle validé APHM. Les droits s’exerceront auprès du DPO de l’APHM soit directement soit par l’intermédiaire du médecin avec lequel le patient est en contact.

Délégué à la protection des données

Assistance Publique – Hôpitaux Marseille

13354 MARSEILLE France

dpo@ap-hm.fr