MOLECULAR PROFILING FOR PEDIATRIC AND YOUNG ADULT CANCER TREATMENT STRATIFICATION 2
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Ajout d'une cohorte rétrospective pour les patients dont les tumeurs ont été séquencées dans FMG2025 ou équivalent, mais qui n'ont pas été inclus dans MAPPYACTS 2 avant CMTB ou équivalent.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
Données identifiantes :
• Nom
• Prénom
• Date de naissance Ces données sont nécessaires pour vérifier l’existence du patient ainsi que le recueil de son accord à participer à la recherche Les données identifiantes du patient sont seules accessibles à l’équipe de soin au sens de l’article L1110-12 du code de la santé publique.
Les personnels des autres équipes de recherche ne peuvent avoir accès qu’à des données pseudonymisées.
Données de santé :
• Données médicales permettant de suivre les examens réaliser dans le cadre du protocole de recherche
• Description de la maladie, (Compte rendu d’imagerie, de consultation, anatomopathologique, bilans biologiques)
• Recueils d’examens réalisés avec dates et résultats dans le cadre de son traitement protocolaire, (radiothérapie, chimiothérapie)
• Des questionnaires de qualité de vie,
• Examens réalisés pour le contrôle de sa maladie (imageries, bilans biologiques, cliniques ) Ces données sont nécessaires afin de répondre aux finalités scientifiques évoquées au 2.1.1
Données génétiques
Participation à des recherches ou études :
Dates relatives à la conduite de la recherche notamment les dates d'inclusion et les dates de visites + date de début et de fin de prise en charge et durée de la prise en charge.
Origine ethnique :
Données relatives aux professionnels intervenant dans la recherche
Adresses professionnelles
Nom, prénom, titre, fonction (communiqués sur le CV professionnel) Ces données sont nécessaires pour garantir la conduite de l’essai selon la règlementation Seules les données strictement nécessaires pour se conformer à la réglementation seront traitées
Dans le cadre du recours à la plateforme de monitoring à distance AGATHA, les données mises à disposition à l’ARC promoteur sont envoyées par le biais d’une plateforme intermédiaire de visualisation sécurisée ne contenant que les formulaires de consentement à l’étude.
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Destinataire(s) des données
Destinataire des données 1
Destinataire des données 2
Destinataire des données 3
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
25
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
This clinical study is conducted in conformity with:
- Ethical principles stated in the Declaration of Helsinki 1964, as revised in Fortaleza, 2013
- Regulation (EU) 2016/679 of the European parliament and of the council of 27 April 2016 on the protection of natural persons with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data, and repealing Directive 95/46/EC (General Data Protection Regulation)
- Regulation (EU) 536/2014 of the European parliament and of the council of 16 April 2014 on clinical trials on medicinal products for human use, and repealing directive 2001/20/EC
- The European Directive (2001/20/EC and 2005/28/EC)
- Appendix 13 of the E. U. Guide to Good Manufacturing Practices (revised and adopted in February 2010 by the European Commission),
- The Good Clinical Practices guidelines (International Conference on Harmonization ICH E6) and Statistical Principles for Clinical Trials (ICH E9),
- The Clinical Safety Data Management guidance (ICH E2A),
- and any local Regulations including
o French Public Healthcare Law (n° 2004-806) of August 9, 2004, a partial adaptation of the European Directive (2001/20/EC) on the conduct of clinical trials,
o French Public Healthcare Law (n° 2016-41) of January 26, 2016, about modernisation of the health system,
o Ordinance n°2016-800 of June 16, 2016 on medical research involving human subjects,
o French Law n° 2002-303 of March 4, 2002 relative to patients’ rights and to the quality of the healthcare system,
o French Informatics and Liberties Law (n° 78-17) of January 6, 1978 modified by Law n° 2018-493 of June 20, 2018,
o French decree N° 2018-687 of 1 August 2018 adopted for the application of Law No. 78-17 of 6 January 1978
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