L’objectif de l’étude « CEMOMENTUM » propre au CEM est d’appliquer le formalisme du CEM aux patients du Unity du CEM en vue de participer à l’essai international MOMENTUM. Unity (appareil dédié à la recherche) Perspective d'utiliser les données produites lors de l'utilisation en phase de traitement ou en dehors des phases de traitement pour des recherches rétrospectives.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L’objectif de la base « CEMOMENTUM » est de disposer d'un recueil prospectif de données cliniques et techniques issues des traitements de patients réalisés sur l'appareil d'IRM Linac Unity.
La création de cette base de données est liée au fait que cet appareil est dédié à la recherche. Dans la perspective d'utiliser les données produites lors de l'utilisation en phase de traitement ou en dehors des phases de traitement pour des recherches rétrospectives, une collecte, une pseudonymisation et une structuration à visée de recherche est donc mise en œuvre.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Information des patients lors de la prise en charge par le livret d'accueil,
affichage dans les services de soins sur les missions de recherche du centre et les droits des patients
Information comprenant les modalités d'exercice des droits