N° F20230414161956
Impact environnemental des différents types d’anesthésie pour hystéroscopie opératoire
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prise en charge des patients
Domaines médicaux investigués
Autre
Bénéfices attendus
L’objectif de cette étude est d’évaluer l’impact environnemental des différents types d’anesthésie pour hystéroscopie opératoire.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
14/04/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Dans la note d'informations : "Toutefois, vous pouvez, à tout moment et sans vous justifier, vous opposer à l’utilisation de vos données, en adressant un mail au délégué à la protection des données (pour le secteur anesthésie réanimation, médecine péri opératoire), Dr Julien BUREY : julien.burey@aphp.fr"
Délégué à la protection des données
Hôpital TENON