N° F20221012170525

HEARTSIM - Validation of Numerical Simulation for Mitral Valve Transcatheter Edge-to-Edge Repair Using Postoperative Imaging as Reference

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Cardiologie

Bénéfices attendus

S’il s’avère que la simulation numérique peut être utilisée pour prédire les résultats de l’implantation d’un clip dans le cadre d’une réparation mitrale percutanée TEER (Transcatheter Edge-to-Edge Repair). Alors cette prédiction pourrait aider le médecin à mieux sélectionner les patients candidats pour cette intervention et à mieux planifier la procédure.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

THE OTTAWA HEART INSTITUTE RESEARCH CORPORATION

40 Ruskin street ONK1Y Ottawa

Représentant du responsable de traitement 1
Predisurge

Responsable de traitement 2

Predisurge

10 rue Marius Patinaud 42000 Saint-Etienne

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/11/2022 – Date de fin : 01/11/2025 Durée de l'étude : 3 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
12/10/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(a) consentement spécifique, éclairé et univoque

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Oui

Les données de santé nécessaires à l’atteinte des objectifs de la recherche seront pseudonymisées puis téléversées en utilisant une connexion sécurisée sur une plateforme sécurisée, certifiée HDS et dont les serveurs sont dans l'union européenne, pour analyse et stockage pendant l’étude.. . Le promoteur conduisant ces activités de recherche au Canada, des données de santé. . pseudonymisées pourront être transmises via une connexion sécurisée au Canada.. . Dans ce cadre, des garanties appropriées ou adaptées sont prévus afin d’assurer la. . protection des données codées transférées.

Droits des personnes

Conformément aux articles 15 à 20, une notice d'information a été rédigée, et devra être utilisée par les centres investigateurs pour informer les patients sur le traitement de leurs données personnelles, dans le cadre de leur recrutement dans l'étude.. Un formulaire de non-opposition du patient devra également être complété par le site investigateur pour s'assurer que toutes les informations ont été délivrées au patient en amont de son recrutement dans l'étude, conformément au RGPD.. . En particulier, les droits d'accès, de rectification, de l'effacement et de portabilité des données des patients recrutés sont énoncés dans cette notice, ainsi que les coordonnées des responsables à contacter pour faire valoir ces droits.. . En cas de rectification, effacement ou limitation du traitement des données, sur demande d'un patient, le centre investigateur devra notifier le promoteur (OHIRC), qui notifiera à son tour PrediSurge.

Délégué à la protection des données

OTTAWA HEART INSTITUTE RESEARCH CORPORATION

40 Ruskin Street ONK1Y Ottawa

jlajeunesse@ottawaheart.ca