N° 18823267

Feedbacks Electroniques pour la Restitution et la Valorisation aux Équipes des URgences des données sur la prise en charge du syndrome coronarien aigu avec élévation du segment ST en Aquitaine. FERVEUR

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Calendrier du projet

Etape 1 : Dépôt du projet
04/07/2024
Etape 2 : Complétude
10/09/2024
Etape 3 : Avis CEREES/CESREES
03/10/2024
Etape 4 : Dépôt CNIL
29/11/2024
Etape 5 : Statut CNIL - Statut

Décision
En cours

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Soumission d'une demande de Modifications substantielles (Avis CEREES ou CESREES)

Numéro d'autorisation CNIL