Evaluation de l’impact clinique du dispositif de télésurveillance Resilience PRO en termes de passages aux urgences et/ou hospitalisations non programmées en lien avec le cancer à 6 mois des patients atteints de cancer et traités par traitements systémiques par rapport à une population de patients atteints d’un cancer traités par traitements systémiques et non télésurveillés.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L'objectif de cette étude est d'évaluer le dispositif Resilience PRO en conditions réelles d’utilisation, en appariant les patients utilisant ce dispositif aux données médico-administratives du Système National des Données de Santé (SNDS), pour montrer un avantage du dispositif de télésurveillance par rapport au suivi traditionnel. Les résultats de cette étude serviront à répondre aux demandes de la HAS soulevées dans son avis de novembre 2023 pour le renouvellement de la prise en charge de Resilience PRO.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre(s) catégorie(s) de donnée(s) utilisée(s)
Sans objet
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)
La date de soins est nécessaire pour reconstituer précisément le parcours de soins des patients et la chronologie avec des passages aux urgences et/ou hospitalisations non programmées.
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
36
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Les personnes concernées peuvent exercer à tout moment leurs droits :
Auprès de Resilience en écrivant au DPO de Resilience, à l'adresse privacy@resilience.care ou par voie postale à l'attention du DPO - Resilience - 6 rue d’Armaillé - 75017 Paris, auprès de l’établissement ou du professionnel de santé concerné, ou
Auprès du directeur de la caisse d’assurance maladie du bénéficiaire.