N° F20230125121102
Etude SFGM-TC sur l’impact du donneur après une allogreffe de CSH pour une LA en RC1 chez les AJA
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Prévention et traitement
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
Objectif primaire : survie sans rechute sans GVH. Objectifs secondaires. . - Mortalité non liée à la rechute. - Incidence cumulée de rechute. - Survie globale. - Incidence cumulée GVH aigue grade II-IV. - Incidence cumulée GVH chronique modérée à sévère. - Causes décès
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Date de décès (le cas échéant)
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autre
Responsable de traitement 1
Responsable de traitement 2
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
25/01/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
4
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Indiquer comment les droits des articles 15 à 20 du RGPD s’appliquent :. . Les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, et d’opposition au traitement sont conférés aux participants à l’étude.. . L’information des patients, et les modalités d’exercice de leurs droits sont réalisés en conformité avec la MR-004.
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