Etude rétrospective des dissections des artères à destinée encéphalique.
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Finalité de l'étude
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Effort de transparence de publication des résultats
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)
Appariement entre les sources de données mobilisées
Variables sensibles utilisées
Recours au numéro d'identification des professionnels de santé
Plateforme utilisée pour l'analyse des données
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Localisation du responsable de traitement 1
Représentant du responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Existence d'une prise de décision automatisée
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Conformément à la réglementation en vigueur chaque patient dans le cadre de sa prise en charge médical a été informé par la note suivante :
" Vous êtes informé(e) que les données à caractère personnel vous concernant, recueillies dans le cadre de la gestion administrative et de votre prise en charge à l’hôpital, peuvent être utilisées à des fins de recherche dans le domaine de la santé, sous la responsabilité de l’AP-HP. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le portail d’information de l’EDS à l’adresse http://recherche.aphp.fr/eds. Pour vous opposer à l’utilisation des données vous concernant à des fins de recherche, vous pouvez vous adresser au bureau des usagers ou directeur de l’hôpital où vous avez été pris en charge ou remplir le formulaire d’opposition électronique disponible à l’adresse http://recherche.aphp.fr/eds/droit-opposition."