N° F20221130171349

Etude observationnelle du syndrome d’hyperventilation post-COVID

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement
Prise en charge des patients

Domaines médicaux investigués

Pneumologie

Bénéfices attendus

Décrire les caractéristiques cliniques et diagnostiques du syndrome d’hyperventilation post-COVID.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance
Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

Polyclinique Les Flrurs

332 Avenue FREDERIC MISTRAL 83190 OLLIOULES

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

VAILLANT Xavier

332 Avenue FREDERIC MISTRAL 83190 OLLIOULES

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/12/2022 – Date de fin : 30/11/2023 Durée de l'étude : un an
Etape 1 : Dépôt du projet
30/11/2022

Base légale pour accéder aux données

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

Responsable traitement

OLLIOULES 332 Avenue FREDERIC MISTRAL 83190

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

3

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits des personnes sont respectés conformément à la loi Informatique et. . Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement (UE) 2016/679 du. . Parlement Européen et du conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des. . personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à. . la libre circulation de ces données (RGPD: Règlement Général sur la Protection des. . Données), par l'intermédiaire d'une note d'information écrite remise au patient, d'un. . formulaire d'opposition et de la mise disposition de contact téléphonique et mail. . pour faire valoir les droits considérés. Le patient dispose d’un droit d’accès, de. . rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation de traitement.. . Le patient dispose également d’un droit d’opposition à la transmission des données. . couvertes par le secret professionnel susceptibles d’être utilisées dans le cadre de cette recherche et d’être traitées. Sa demande doit être adressée au Délégué à la Protection des Données du responsable de traitement par mail la Polyclinique Les Fleurs OLLIOULES –ELSAN qui est en charge du contrôle de ce type de traitement de données, en le contactant par mail : dpo@elsan.care ou par courrier postal en au 332 Avenue FREDERIC MISTRAL 83190 OLLIOULES

Délégué à la protection des données

Polyclinique Les Fleurs

332 Avenue FREDERIC MISTRAL 83190 OLLIOULES

dpo@elsan.care