Etude HERAQUALI
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Ce projet vise à valider un nouveau système de mesure, dont la qualité et la précision permettront d’améliorer les résultats diagnostics des patients
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable de traitement 2
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
10
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
extrait de la note d'information spécifique : Conformément au RGPD, vous disposez à tout moment au cours du traitement d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’opposition et d’effacement de vos données personnelles utilisées. Vous disposez également du droit d’opposition à l’utilisation ou la réutilisation des restes de prélèvements issus de vos analyses jusqu’à la fin du traitement en contactant la Direction du Service aux patients, aux usagers et relations juridiques 4 rue Larrey - 49933 Angers cedex 9 ou par email usagers@chu-angers.fr ou via le formulaire d’opposition présent sur le site du CHU-ANGERS - Vos données personnelles de santé.