N° 25879172

EPIX_NOV : États de mal épileptique de novo : épidémiologie, étiologies et prise en charge au Centre Hospitalier Universitaire de Besançon entre 2019 et 2024

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Neurologie

Bénéfices attendus

Ce projet porte sur les états de mal épileptique (EME) de novo, définis comme des EME survenant pour la première fois chez des patients sans antécédents d’épilepsie. Bien que relativement rares, représentant environ 10 à 20 % de l’ensemble des EME, ces formes revêtent un intérêt majeur en santé publique en raison de leur gravité, de leur prise en charge souvent complexe et du risque élevé de morbi-mortalité. L’objectif de cette étude est de mieux caractériser les EME de novo à travers une analyse de leurs manifestations cliniques (focales ou généralisées), de leurs causes, des stratégies thérapeutiques mises en œuvre et de leur pronostic. Il s'agit d'une étude rétrospective descriptive portant sur des patients âgés de plus de 18 ans, hospitalisés en réanimation ou en soins intensifs de neurologie au CHU de Besançon entre 2019 et 2024. Les données recueillies concernent les caractéristiques sociodémographiques, les antécédents médicaux, les traitements administrés, les examens complémentaires réalisés (imagerie, biologie, ponction lombaire...) et l’évolution clinique. Cette étude vise à améliorer la compréhension et la prise en charge des EME de novo afin d’optimiser le pronostic de ces patients

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Age du patient au moment du diagnostic

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU de Besançon

3 boulevard alexandre fleming 25000 Besançon 25030 Besancon France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/09/2025 – Date de fin : 31/10/2025 Durée de l'étude : 2
Etape 1 : Dépôt du projet
20/08/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

CHU de Besançon

3 boulevard alexandre fleming 25000 Besançon 25030 Besançon France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Conformément à l’article 11 du RGPD, compte tenu de l’impossibilité pour le responsable de traitement d’identifier les personnes concernées et de la nécessité du traitement pour l’exécution d’une mission d’intérêt public, les droits prévus aux articles 15 à 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité) ne sont pas applicables. Le droit d’opposition n’est pas applicable non plus en vertu du 6) de l’article 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des fins de recherche scientifique est nécessaire pour l’exécution d’une mission d’intérêt public.

Délégué à la protection des données

CHU de Besançon

3 boulevard alexandre fleming 25000 Besançon 25030 Besançon France

dpd@chu-besancon.fr