N° F20230302121832
Détection de l’émergence du variant Omicron SARS-CoV-2 chez les patients en ambulatoire dans la région Champagne Ardenne (réseau UNILABS-BIOCT)
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Diagnostics
Domaines médicaux investigués
Pneumologie
Bénéfices attendus
Cette étude va permettre une surveillance génomique dans la région Champagne Ardenne des infections respiratoires hautes symptomatiques et asymptomatiques à SARS-CoV-2 en identifiant la présence ou l’apparition de variants (identification de mutations éventuelles), et en traçant leur diffusion dans l’espace et dans le temps pour suivre l’évolution de l’épidémie et ceci sur une courte période (Décembre 2021).
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux bénéficiaires de soins et de prestations médico-sociales
Informations relatives à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et financière associées à chaque bénéficiaire
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Date de soins
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Autres universités, écoles, structures de recherches
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
02/03/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Information individuelle exposant les droits des participants avec possibilité de contact du DPO du responsable de traitement.
Délégué à la protection des données
Université de Reims Champagne-Ardenne