N° T95240982022092
Dépistage du cancer colorectal : Expérimentation d’envoi postal direct à domicile du kit de dépistage sans commande préalable et impact d’une notification préalable aux primo-entrants
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Autre
Domaines médicaux investigués
Autre
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Autre
Source de données utilisées
Composante(s) de la base principale du SNDS mobilisée(s)
Non
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
21/09/2022
Etape
2
:
Complétude
29/09/2022
Etape
3
:
Sens avis CEREES/CESREES
Favorable
Etape
4
:
Statut CNIL - Statut
Terminé
Décision
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Autorisation CNIL