N° 26106446

Définition des niveaux de référence pour la dose de rayonnement en scanographie spectrale

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Sécurité des patients

Domaines médicaux investigués

Radiologie et imagerie médicale

Bénéfices attendus

Contrairement à la TDM conventionnelle pour laquelle des niveaux de référence (NR) dosimétriques sont définis pour les examens les plus fréquents en France (arrêté NRD date de 2019), il n’y a à ce jour pas de niveau de référence dosimétrique pour les examens réalisés avec cette technique. Or, le NR est un outil important et efficace dans la démarche d’optimisation de l’exposition des patients aux rayonnements ionisants. En effet, certains articles ont été publiés entre 2012 et 2017 ; à l’arrivée des premiers scanners double-énergie en clinique. Cependant, les résultats proposés dans ces études sont maintenant éloignés des pratiques récentes car ils ne tiennent pas compte des dernières évolutions technologiques utilisées sur les scanners à double-énergie réduisant ainsi les doses de rayons X.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Aucune

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU DE NIMES

Place du Professeur Robert Debré 30900 Nîmes 30029 Nîmes France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1
MEGZARI Anissa

Calendrier du projet

Date de début : 01/09/2024 – Date de fin : 01/07/2026 Durée de l'étude : 22
Etape 1 : Dépôt du projet
02/09/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

DABLI Djamel

Place du Professeur Robert Debré 30900 Nîmes 30029 Nîmes France

Destinataire des données 2

GREFFIER Joël

Place du Professeur Robert Debré 30900 Nîmes 30029 Nîmes France

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

15

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les droits des patients sont mentionnées dans la lettre d'information et de non
opposition adressée aux patients.

Délégué à la protection des données

CHU DE NIMES

Place du Professeur Robert Debré 30900 Nîmes 30029 Nîmes France

dpd@chu-nimes.fr