N° F20230213101612
CAPAQUAL :Compréhension des enjeux relatifs à la prise de risque lors du maintien à domicile de patients âgés ayant des troubles neurocognitifs légers
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Compréhension des maladies
Domaines médicaux investigués
Gériatrie
Bénéfices attendus
Il est attendu que les entretiens avec les patients permettent d’identifier l’attachement au lieu de vie et la perception des points forts et des limites via le prisme de la sécurité et de l’habitude de vie, sans y identifier les éléments de risque associés à la pathologie. Cela soutiendrai l’hypothèse de la place clé de l’anosognosie dans la gestion du maintien à domicile.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Autre
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Date de soins
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
13/02/2023
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
5
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Note d'information et formulaire de non opposition reprenant les droits des articles 15 à 20 du RGPD
Délégué à la protection des données
CHU de Besançon