ASMOT
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
Valider un logiciel tout automatique de mesures de données géométriques pour aider dans la prise en charge et la détection des anévrismes aortiques.. Améliorer le suivi de la migration antéropostérieure des endoprothèses.
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
10
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Le responsable de traitement disposant de la possibilité d'identifier les personnes concernées et conformément à la MR004, le consentement des sujet de l'études sera recueilli par non opposition. Ils pourront dès lors faire valoir leur droit d'opposition en vertu du 6) de l'article 21 du RGPD. Ils disposeront d'une note d'information contenant les coordonnées des personnes à contacter pour faire valoir leur droit de retrait ainsi que ceux prévu par l'article 15 et 20 du RGPD (accès, rectification, effacement, limitation et portabilité).