N° 25609365

Analyse de la Qualité des données Intégrées dans un entrepôt de données de santé - AQI

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Finalité de l'étude

Recherche, étude, évaluation

Objectifs poursuivis

Autre

Domaines médicaux investigués

Biologie
Allergologie
Anatomie cytologie
Anesthésiologie-Réanimation
Cancérologie
Cardiologie
Déficiences et handicaps
Dermatologie, vénérologie
Endocrinologie et métabolisme
Gastro-entérologie et hépatologie
Gériatrie
Gynécologie obstétrique
Hématologie
Immunologie
Maladies infectieuses
Maladies rares
Médecine interne
Médecine générale
Médecine du travail
Médecine d’urgence
Médecine nucléaire
Médecine physique et de réadaptation
Neurologie
Odontologie
Oto-rhino-laryngologie
Ophtalmologie
Pédiatrie
Pneumologie
Psychologie et psychiatrie
Radiologie et imagerie médicale
Traumatologie
Rhumatologie
Urologie, andrologie et néphrologie

Bénéfices attendus

L’objectif de ce projet est de développer des outils permettant d’automatiser l’analyse de la qualité des données intégrées dans l’EDS.
Les objectifs secondaires :
1. Analyse la qualité des données mobilisées pour les premiers projets de recherche et les données qui seront transmises au SNDS
2. Partager le code développé aux CHU de Bordeaux et de Limoges
L'intérêt pour la santé publique est une meilleure compréhension de la qualité des données qui seront mobilisées dans les projets en cours au sein de notre établissement, de développer des outils pour évaluer la qualité des données à transmettre aux futures études ainsi que de développer des outils de monitorage de la qualité des données au cours du temps pour détecter des erreurs dans le chargement des données.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social

Source de données utilisées

Autre

Autre(s) source(s) de donnée(s) mobilisée(s)

Dossiers Médicaux

Appariement entre les sources de données mobilisées

  Non

Variables sensibles utilisées

Date de soins (JJ/MM/AAAA)
Date de décès (JJ/MM/AAAA)

Justification du recours à cette(ces) variable(s) sensible(s)

Nous travaillons avec des données agrégées, c’est-à-dire que les données mises à disposition seront des dénombrements de valeurs avec la date de la mesure (qui est la date de soins).
Pour les dates de décès, nous voulons étudier la distribution des heures et des minutes de décès-intra hospitaliers pour évaluer la qualité de l’information.

Recours au numéro d'identification des professionnels de santé

  Non

Plateforme utilisée pour l'analyse des données

Autre

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86000 Poitiers France

Localisation du responsable de traitement 1
  Dans l'UE
Représentant du responsable de traitement 1

Calendrier du projet

Date de début : 01/06/2025 – Date de fin : 31/08/2025 Durée de l'étude : 3
Etape 1 : Dépôt du projet
31/07/2025

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence 004

Destinataire(s) des données

Destinataire des données 1

TELEMAQUE Wilquin, Entrepôt de données de santé, CHU Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86000 Poitiers

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

2

Existence d'une prise de décision automatisée

  Non

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

-Envoi par mail de la note d’information générale de la constitution de l’EDS et de la réutilisation des données à des fins d’étude, évaluation et recherche, les patients sont informés via le portail de transparence ;
-Information mentionnée dans les comptes rendus de consultation et d’hospitalisation.
L’ensemble des moyens d’information retenus ont pour objectif de donner la possibilité aux participants de faire valoir leurs droits. Une information sera également relayée pour chaque réutilisation des données, dont le présent projet, à travers un portail de transparence dématérialisé qui précisera pour chaque étude : le responsable de traitement, la finalité du projet, le rappel du droit d’accès, de rectification, d’effacement
ou de limitation des données ainsi que le contact du délégué à la protection des données (DPO) et de l’investigateur pour faire valoir ces droits.
Les patients sont également informés de leurs possibilités de saisir la CNIL.

Délégué à la protection des données

CHU Poitiers

2 Rue de la Milètrie 86000 Poitiers 86000 Poitiers France

dpo@chu-poitiers.fr