Analyse de la prise en charge des patients. . atteints de cancer (poumon, VADS, mélanome, rein) traités par chimiothérapie –. . Mise à jour 2021
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Domaines médicaux investigués
Bénéfices attendus
L’outil ONCOMAP est une application IPad. . qui apporte à tous les acteurs une meilleure. . connaissance de l’environnement. Il vise à. . apporter des éléments d’analyse sur les. . trajectoires de soins des patients atteints de. . cancer et traités en séance de chimiothérapie. . pour tumeur au sein des territoires et sur les. . coopérations hospitalières. L’outil permet, à. . partir des données du PMSI, d’analyser la. . prise en charge des patients pour quatre types. . de tumeurs : le cancer du poumon, le cancer. . des voies aérodigestives supérieures (VADS),. . le cancer du rein ainsi que le mélanome. . cutané.. . Cette application répond aux besoins d’analyse. . d’environnement. Présentée par les équipes. . terrain (Responsable Client Hôpital) ou. . équipes sièges Market Access (toutes deux. . non promotionnelles), elle permet le partage. . d’information entre tous les acteurs : BMS, les. . établissements de santé (cliniciens ou. . gouvernance hospitalière), ainsi. . qu’éventuellement des ARS et des OMEDIT.. . Les informations produites par l’application. . IPad pourront faire l’objet de présentations. . synthétiques (format PowerPoint) lors de. . réunions éventuelles rassemblant ces mêmes. . acteurs.. . L’outil ONCOMAP ainsi que les données. . qu’il contient ne s’inscrivent en aucun cas. . dans la mise en place d’actions. . promotionnelles ou liées à la visite médicale.. . Les données ne peuvent être traitées en vue de. . l'une des finalités interdites
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Source de données utilisées
Acteurs finançant et participant à l'étude
Responsable(s) de traitement
Type de responsable de traitement 1
Responsable de traitement 1
Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement
Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1
Calendrier du projet
Base légale pour accéder aux données
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Droits des personnes
Conformément à l’article 11 du RGPD,. . compte tenu de l’impossibilité pour le. . responsable de traitement d’identifier les. . personnes concernées et de la nécessité du. . traitement pour l’exécution d’une mission. . d’intérêt public, les droits prévus aux articles. . 15 à 20 du RGPD (accès, rectification,. . effacement, limitation et portabilité) ne sont. . pas applicables. Le droit d’opposition n’est pas. . applicable non plus en vertu du 6) de l’article. . 21 du RGPD puisque ce traitement mené à des. . fins de recherche scientifique est nécessaire. . pour l’exécution d’une mission d’intérêt. . public.