N° F20230207151657

TADIG-R

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Objectifs de l'étude

Autre

Domaines médicaux

Cancers
Maladies infectieuses

Catégories des données utilisées

Les données personnelles de santé que vous utilisez portent sur les caractéristiques suivantes des bénéficiaires :
Pathologies
Actions de prévention ou de suivi

Bénéfices attendus

Explorer les biomarqueurs présents dans le tissu tumoral et les organes affectés par les effets secondaires liés à la thérapie par ICI, afin de prédire l’efficacité de la thérapie et le développement des effets indésirables

Eléments de méthode

Explorer la valeur des biomarqueurs présents dans le tissu tumoral et les organes affectés par les effets secondaires immuno-médiés dans le but de prédire l'efficacité de la thérapie par ICI et/ou le développement des effets secondaires immuno-médiés

Origine des données

Dossiers médicaux

Population concernée

Tout patient de 18 ans et plus, recevant une immunothérapie anti-cancéreuse par inhibiteur de checkpoint immunitaire (ICI) dans le cadre d’un cancer

Organismes parties au projet

Type de responsable de traitement

Etablissement de soins

Responsable de traitement

CHRU de Brest

2 avenue Foch 29609 Brest

Délégué à la Protection des Données

Morgan LE MAY

2 avenue Foch 29609 Brest

protection.donnees@chu-brest.fr

Représentant du responsable de traitement (si hors UE)

Non renseigné

Responsable de mise en œuvre différent du responsable de traitement

Non

Calendrier et statut d'avancement

Terminé
Date de début : 30/11/2022 – Date de fin : 01/12/2022
Etape 1 : Dépôt du projet
07/02/2023
Etape 2 : Complétude
Non renseigné
?
Etape 3 : Transmission CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 4 : Statut CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 5 : Sens avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 6 : Avis CEREES/CESREES
Non renseigné
?
Etape 7 : Dépôt CNIL
Non renseigné
?
Etape 8 : Statut CNIL
Non renseigné
?

Décision
Non renseigné
?
Etape 9 : Entité mettant à disposition
Tiers 

Informations réglementaires

Destinataire(s) des données

Non renseigné

Durée de conservation des données aux fins du projet

5

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence
Numéro d’autorisation / MR : 004

Existence d’une prise de décision automatisée

Non renseigné

Base juridique

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert hors UE

  Non

Garanties transfert

Non renseigné

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Droits des personnes

Formulaire d'information (non opposition ou consentement) remis individuellement

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