N° F20230711150455

SOIGNANCES

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Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Prévention et traitement

Domaines médicaux investigués

Cancérologie
Psychologie et psychiatrie
Autre

Bénéfices attendus

Ces travaux peuvent ouvrir de nombreuses perspectives impliquant les membres du consortium : (1) À partir du travail sur l’exposome, ils permettront la création de matrices emplois-expositions qui pourront, sous réserve de travaux de validation, être ensuite appliquées dans des situations où les niveaux d’exposition ne sont pas documentés, mais où seul un intitulé d’emploi et secteur est disponible. (2) Une généralisation des indicateurs à plus de pathologies d’intérêt pour le dépistage, tout comme d’autres cancers ou d’autres indicateurs de santé mentale, mais également d’autres maladies d’intérêt comme certaines pathologies cardiaques ou respiratoires. (3) Des analyses faisant appel à des approches méthodologiques plus avancées : modélisation des trajectoires professionnelles, analyses de médiation, travaux ergonomiques ou approches médico-économiques. (4) Enfin, l’ajout de questions spécifiques collectant des données supplémentaires auprès des participants de CONSTANCES est envisageable à l’avenir même si cela nécessiterait un investissement important.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Informations recueillies à l'occasion d'activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi social et médico-social
Informations relatives aux conditions sociales, environnementales, aux habitudes de vie et au contexte socio-économique des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

INSERM

Responsable de traitement 1

INSERM, U1085 (Irset), équipe ESTER

Faculté de Santé, 28 rue Roger Amsler, CS 74521 49045 ANGERS Cedex 01

Calendrier du projet

Terminé
Date de début : 01/07/2023 – Date de fin : 30/06/2025 Durée de l'étude : 2 ans
Etape 1 : Dépôt du projet
11/07/2023

Base légale pour accéder aux données

Encadrement réglementaire

Méthodologie de référence

Numéro d'autorisation CNIL

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

3

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

  Non

Droits des personnes

Les aspects déontologiques liés à la participation de partenaires multiples sont très importants pour le projet CONSTANCES. Le respect de règles déontologiques strictes s'applique vis-à-vis des participants de la cohorte, des équipes et des partenaires divers de Constances. La participation à la cohorte Constances repose sur le volontariat librement consenti des consultants qui accepteront d'y participer. Le Comité d'éthique de l'Inserm a été consulté sur ces aspects. Information : une brochure d'information détaillée est remise aux participants lors de l'inclusion, précisant l'intérêt du projet, mais aussi toutes les contraintes en termes de recueil, de gestion et d'utilisation des données.

Délégué à la protection des données

Inserm

Pôle Recherche Clinique Biopark, Bâtiment A, 8 rue de la Croix-Jarry 75013 Paris

ariane.guillaume@inserm.fr