N° F20230307165334
Radiothérapie stéréotaxique dans les cancers de la prostate localisé
Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique
Objectifs poursuivis
Prévention et traitement
Domaines médicaux investigués
Cancérologie
Bénéfices attendus
Meilleure compliance du traitement, traitement plus court et plus sécure
Données utilisées
Catégories de données utilisées
Informations relatives aux pathologies des personnes concernées
Source de données utilisées
Variables sensibles utilisées
Année et mois de naissance
Calendrier du projet
Etape
1
:
Dépôt du projet
07/03/2023
Base légale pour accéder aux données
Encadrement réglementaire
Méthodologie de référence
Numéro d'autorisation CNIL
Durée de conservation aux fins du projet (en années)
2
Fondement juridique
Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)
(1)(f) intérêts légitimes du responsable de traitement
Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)
(2)(j) archives, recherche scientifique ou historique, ou statistiques
Transfert de données personnelles vers un pays hors UE
Non
Droits des personnes
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données, la personne qui souhaite exercer ses droits (article 11 à 20 du RGPD) a été informé des modalités d'exercice des droits.. . Cette personne devra contacter le Délégué à la Protection des Données.
Délégué à la protection des données
Centre Georges François-Leclerc