Projet pilote de registre des biopsies cérébrales / REGIBIOPSIE

Objectif(s) de la recherche et intérêt pour la santé publique

Objectifs poursuivis

Diagnostics

Prévention et traitement

Prise en charge des patients

Sécurité des patients

Organisation des établissements de santé

Domaines médicaux investigués

Autre

Bénéfices attendus

Cette étude pilote multicentrique est la preuve de concept avant la nationalisation et l’inclusion du volet « biopsie cérébrale » dans le registre officiel national « Neurochirurgie ». Les retombées des confrontations des pratiques devraient permettre l’harmonisation des pratiques, l’augmentation de la rentabilité diagnostique des biopsies cérébrales et la diminution de la morbidité associée au geste.

Données utilisées

Catégories de données utilisées

Informations relatives aux pathologies des personnes concernées

Source de données utilisées

Autres sources

Variables sensibles utilisées

Année et mois de naissance

Date de soins

Acteurs finançant et participant à l'étude

Responsable(s) de traitement

Type de responsable de traitement 1

Etablissement public de santé (dont fédération)

Responsable de traitement 1

CHU Grenoble Alpes

CS 10217 38043 Grenoble cedex 9

Responsable(s) de mise en oeuvre non cités comme responsable de traitement

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 1

CHU Rennes

2 rue Henri-Le-Guilloux 35033 Rennes cedex 09

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 2

Chu Toulouse

2 rue Viguerie - TSA 80035 31059 Toulouse Cedex 9

Responsable de mise en oeuvre non cité comme responsable de traitement 3

CH Annecy

1 Avenur de l'hôpital 74370 Epagny Metz-Tessy

Calendrier du projet

Terminé

Date de début : 09/03/2022 – Date de fin : 01/07/2022 Durée de l'étude : 1.5

Etape 1 : Dépôt du projet

09/03/2022

Base légale pour accéder aux données

Durée de conservation aux fins du projet (en années)

Fondement juridique

Article 6 du RGPD (Licéité du traitement)

(1)(e) exécution d’une mission d’intérêt public

Article 9 du RGPD (Exception permettant de traiter des données de santé)

(2)(i) intérêt public dans le domaine de la santé publique

Transfert de données personnelles vers un pays hors UE

Non

Droits des personnes

Lettre d’information mentionnant les droits des articles 15 à 20 du RGPD et comment ceux-ci s’appliquent

Délégué à la protection des données

DPO CHUGA

CS 10217 38043 Grenoble Cedex 09

protection-donnees@chu-grenoble.fr